administration générale
L’administration de la CCVVS
Début 2015, la Communauté de Communes Vexin Val de Seine et la Communauté de Communes Vexin Centre ont créé le Pôle Urbanisme dont les bureaux sont situés 1, rue de Rouen à Vigny.
Ce nouveau service prend le relais de la Direction Départementale des Territoires (DDT) pour instruire les autorisations du sol des 61 communes membres. Il est composé de 5 agents spécialisés en urbanisme.
Pour consulter les statuts de la communauté de communes
Les délibérations
Compte rendu 2021
Budget 2021
Compte rendu 2020
Délibération 2020
Compte rendu 2019
Conseil Communautaire du 17 décembre 2019
Conseil Communautaire du 12 novembre 2019
Conseil Communautaire du 15 octobre 2019
Conseil Communautaire du 17 septembre 2019
Conseil Communautaire du 25 juin 2019
Conseil Communautaire du 04 juin 2019
Conseil Communautaire du 21 mai 2019
Conseil Communautaire du 30 mars 2019
Conseil Communautaire du 19 février 2019
Conseil Communautaire du 5 Février 2019
Conseil Communautaire du 29 Janvier 2019
Délibération 2019
Procès verbaux 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 18 septembre 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 26 juin 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 10 avril 2018
Procès verbal du Conseil Communautaire du 06 mars 2018
Délibération 2018
Conseil communautaire du 18 décembre 2018 (suite)
Conseil communautaire du 18 décembre 2018
Conseil communautaire du 27 novembre 2018
Conseil communautaire du 16 octobre 2018
Conseil communautaire du 18 septembre 2018
Conseil communautaire du 18 septembre 2018
Conseil communautaire du 26 juin 2018
Conseil communautaire du 22 mai 2018
Conseil communautaire du 10 avril 2018
Conseil communautaire du 6 mars 2018
Délibération 2017
Délibération 2016
Délibération 2015
Conseil Communautaire du 24 novembre 2015
2015-47 approbation du PV du 29 septembre 2015
2015-48 indemnités de conseil du receveur
2015-49 acquisition d’une parcelle pour le gymnase du collège Rosa Bonheur
2015-50 approbation de l’opération « jachères fleuries » sur 3 ans
2015-51 adhésion à Val d’Oise Tourisme
2015-52 fixation de la taxe de séjour à partir du 1er juillet 2015
Conseil Communautaire du 29 septembre 2015
2015-42 approbation du PV du 1/09/2015
2015-43 attribution d’une subvention à l’association de gestion de la MARPA
2015-44 délibération modificative du budget
2015-45 désignation de représentants au comité de pilotage de la crèche
2015-46 ouverture du centre de loisirs des Filous aux communes extérieures du territoire et fixation du tarif forfaitaire journalier
Conseil Communautaire du 16 juin 2015
2015-29 approbation du PV du 07/04/2015
2015-30 mise à disposition d’un agent administratif par la mairie de Montreuil sur Epte
2015-31 FPIC 2015
2015-32 opération « jachères fleuries »
2015-33 poursuite de l’opération retrait des déchets sauvages
2015-34 convention avec l’EPCC du Château de la Roche Guyon pour l’ouverture de la Gabelle
2015-35 participation au fonctionnement du bac de Vétheuil
2015-36 versement de la subvention au titre de deux manifestations culturelles
2015-37 renouvellement de conventions d’objectifs et financement du CEJ avec la CAF
Conseil Communautaire du 1er septembre 2015
2015-38 approbation du PV du 16/06/2015
2015-39 avenant pour les travaux supplémentaires imprévisibles rendus nécessaires à la suite de la visite du médecin de la PMI
2015-40 demande de prêt à taux 0 de l’association de gestion de la MARPA
2015-41 signature du contrat de DSP avec la maison bleue
Conseil Communautaire du 7 avril 2015
2015-20 délégation de pouvoir au président et bureau
2015-21 approbation du PV du 23 mars 2015
2015-22 approbation des statuts relatifs à l’association de gestion de la MARPA
2015-23 définition de la durée des investissements
2015-24 affectation des résultats de l’année 2014
2015-25 vote des taux d’imposition des taxes locales directes
2015-26 vote du taux de la TEOM année 2015
2015-27 vote du BP 2015
2015-28 désignation d’un représentant au sein du CA du CEEVO
Conseil Communautaire du 23 mars 2015
2015-14 approbation du PV du 10/02/2015
2015-15 liste des marchés conclus en 2014
2015-16 inscription à l’inventaire des amortissements d’achats
2015-17 approbation du compte de gestion 2014
2015-18 approbation du compte administratif
2015-19 débat d’orientation budgétaire
Conseil Communautaire du 10 février 2015
2015-01 approbation du PV du 16/12/2015
2015-02 désignation des membres délégués au SMIRTOM
2015-03 modification rédactionnelle des statuts
2015-04 modification de l’article 14-2 des statuts
2015-05 modification de l’article 15-3 des statuts
2015-06 modification des statuts – transfert de la compétence « aménagement et entretien de la voirie communautaire »
2015-07 modification de l’article 16 sur les compétences facultatives
2015-08 modification de l’article 20
2015-09 adhésion au SMOVON
2015-10 indemnités de conseil au receveur
2015 -12 convention de transition avec l’Etat pour l’accompagnement de l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme par la DDT
2015-13 désignation d’un délégué communautaire au CA
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/24novembre2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/1erseptembre2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/29septembre2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/16juin2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/7avril2015-5.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/23mars2015-1.pdf
http://vexinvaldeseine.fr/wp-content/uploads/2015/12/10fevrier2015-1.pdf
Les infos de l’administration
PLU Arthies
Enquête publique révision du PLU d'Arthies PJ1 Extrait du registre des délibérations de la commune 2019 09 26 PJ1bis DELIBERATION PADD PLU PJ2 Extrait du registre des délibérations du CM d'Arthies 2022 07 22 PJ3 arrêté d'organisation EP révision du PLU...
Administration générale
Les Finances
Suite à la crise sanitaire, vous avez besoin d’un soutien financier ? La Région Ile de France a mit en place un fond de résilience, permettant aux entreprises du territoire d’obtenir une aide.
Vous trouverez toutes les informations ci-dessous et sur le site de la Région Ile de France
